NEOPUBLIQUE
Présentation de la marque NEOPUBLIQUE
Déposée le 20 mai 2010 par PHINERA JEAN-FABIEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NEOPUBLIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-25 du 25 juin 2010.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque NEOPUBLIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3739446.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NEOPUBLIQUE est expirée depuis le 20 mai 2020.
Publication - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-25
Inscription le 1 mars 2011 - Rejet partiel n°544217 - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-03-01
Enregistrement avec modification - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14
Inscription le 2 août 2011 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°554970 - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-08-02
Inscription le 5 décembre 2011 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°563632 - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2011-12-05